Archives pour mars, 2013
Intervention de François Hollande
29/03/13
A l’occasion de l’interview en direct hier sur France 2, François Hollande est revenu sur la situation actuelle en faisant le point tant sur la politique menée depuis maintenant 10 mois que sur les perspectives à venir. Sous une forme différente de la conférence de presse du 13 novembre 2013, le chef de l’État a expliqué la politique du Gouvernement et rendu compte aux Français des mesures mises en œuvre. La crise que nous traversons depuis 2008 est une crise profonde, qui nécessite des réformes structurelles.
Davantage que l’annonce de nouvelles mesures, cet échange a permis de rappeler les objectifs et d’en détailler les étapes. La politique que nous menons s’envisage et s’organise sur un temps long. C’est dans ce cadre-là qu’elle doit être jugée.
En matière de lutte contre le chômage, le président a rappelé les dispositifs déjà mis en place : les emplois d’avenir et les contrats de génération qui seront déployés pleinement dans les mois à venir ; le Pacte de compétitivité qui permet de préserver l’investissement des entreprises ; la création de la Banque publique d’investissement pour favoriser le développement des filières d’avenir.
Concernant l’Union européenne, le président de la République a énoncé les ambitions que nous devons nourrir à l’égard du projet de construction européenne, aux antipodes de son avatar appauvri qu’est l’austérité budgétaire aveugle prônée par les conservateurs. La récession concerne l’Europe dans son ensemble, les solutions sont donc à rechercher à l’échelle continentale si l’on veut donner aux mesures économiques une réelle cohérence politique.
Par ailleurs, François Hollande a rappelé que, comme il s’y est engagé et outre les évolutions de la TVA applicables au 1er janvier, les prélèvements fiscaux ne seront pas augmentés en 2014. Les efforts ont été demandés à tous, et en particulier aux foyers et entreprises les plus aisés, au début du quinquennat.
L’urgence de la situation, sa très grande dureté pour beaucoup de nos concitoyens de même que l’impatience de voir cette situation s’inverser ne doivent pas nous aveugler quant à la politique à mener : les mesures que nous prenons ne peuvent régler en l’espace de 10 mois toutes les difficultés engendrées par une crise qui dure depuis 5 ans.
Cette urgence, cette impatience ne doivent pas non plus nous conduire à des excès inutiles et dommageables pour les convictions républicaines qui doivent nous rassembler. En ce sens, je veux également saluer la volonté d’apaisement du président de la République, qui constitue une nécessité face aux radicalisations que produisent les crises.
Je suis toutefois beaucoup plus réservée sur le choix de poursuivre la baisse des dépenses publiques alors même que le taux de croissance est très faible, celui du chômage élevé et que le budget européen est en berne. Il ne s’agit pas, bien sûr de les augmenter de façon inconsidérée, mais de ne pas aggraver une situation sociale extrêmement difficile. De même l’allongement de la durée de cotisation, alors que deux tiers des salariés sont licenciés au-delà de 55 ans et que le taux de chômage des jeunes est si élevé ne me paraît pas aller de soi, même si la durée de vie s’allonge.
Enfin, si je salue le fait que la réforme du cumul des mandats verra bien le jour avant la fin du quinquennat puisqu’elle sera présentée lors du conseil des ministres du mercredi 3 avril prochain, je regrette que François Hollande n’ait pas dit plus clairement si elle s’appliquerait dès les municipales de 2014.
Projet de loi pour l’enseignement et la recherche : l’ambition d’un service public de qualité
28/03/13
Le 20 mars dernier, la Ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche Geneviève Fioraso a présenté en Conseil des Ministres le projet de réforme de de l’enseignement supérieur. Ce projet a pour ambition de permettre à l’université française de renouer avec une tradition républicaine d’excellence et de démocratisation. Cette ambition s’exprime par l’augmentation du budget de 2,2% sur le quinquennat et la création de 5000 postes sur cinq ans. Dans une période de restriction budgétaire forte, le Gouvernement montre là sa détermination à l’égard de l’enseignement supérieur et de la formation. Ce projet de loi n’a pas été sans susciter des inquiétudes. Mais personne ne peut se satisfaire d’une université qui s’avère être impuissante face à la reproduction des inégalités sociales et pire, qui les aggrave. C’est pour mettre fin à cette situation inacceptable pour notre pays que la gauche, à travers ce projet de loi, tente de concilier les exigences d’un service public de qualité, ouvert à tous, et la nécessité de s’ouvrir à de nouvelles formes d’organisation de l’enseignement supérieur.
Permettre la réussite de tous les étudiants
Dans cette perspective, une des priorités du projet de loi a été d’élargir l’accès à l’enseignement supérieur, avec pour objectif à moyen terme 50% de diplômés par catégorie d’âge. Cet effort de démocratisation passe en premier lieu par une meilleure transition entre le secondaire et le supérieur, car c’est au moment de l’orientation que l’échec universitaire frappe le plus durement les jeunes, principalement ceux issus de milieux modestes. Le projet de loi prévoit pour cela la création d’un cycle d’études harmonisé allant de la seconde au niveau bac + 3 afin de lisser les parcours et de réduire la fracture entre le bac et la licence. Dans cette perspective, la création du service public d’orientation régionalisé, prévu par la loi de Refondation de l’école de la République permettra de compléter le dispositif.
La question de l’orientation pose de manière oblique celle des places disponibles dans les différentes formations, et des modalités de leurs attributions. Actuellement en effet, seuls 13,5 % des bacheliers technologiques obtiennent une licence alors qu’ils sont 55 % à valider un DUT en deux ans. Or ces bacheliers rejoignent souvent l’université faute d’une place en section de techniciens supérieurs (STS) qui délivrent des BTS ou en institut universitaire de technologie (IUT). Le projet de loi suit donc une recommandation du Conseil d’Etat, qui a recommandé que des quotas de places soient instaurés au niveau des rectorats par discipline et par académie dans les STS et les IUT.
Pour la refondation de l’école de la République
27/03/13
Le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République a été présenté en conseil des ministres le mercredi 23 janvier 2013 par le Ministre de l’Éducation nationale. Le décret de modification des rythmes scolaires du 24 janvier dernier prévoit le retour à 4,5 journées de cours par semaine pour les élèves du primaire, soit une demi-journée supplémentaire, de préférence placée le mercredi matin (ou le samedi avec dérogation). Ce décret prévoit également une journée d’enseignement limitée à 5h30 avec une pause méridienne minimale d’1h30. Les communes sont invitées à mettre en œuvre cette réforme dès la rentrée 2013 ou, par dérogation, en septembre 2014.
Depuis la rentrée scolaire de septembre, je rencontre régulièrement, à ma demande, ou à la leur, des équipes enseignantes, des élus locaux, des parents d’élèves. Dans le cadre de ces rencontres, nous avons régulièrement évoqué la réforme, en particulier son volet sur les rythmes scolaires. Les personnes que j’ai rencontrées sont à la fois impliquées dans leur travail, soucieuses de l’intérêt et de l’avenir des enfants, mais sont aussi inquiètes des coûts, de la mise en œuvre pratique de la réforme des rythmes, et de leur rôle et place dans le dispositif. Les enseignants sont aussi parfois, il faut bien le dire, déçus. Ils ont l’impression de ne pas avoir été associés au débat, de ne pas être considérés. Parfois également désemparés, parce que dans certaines écoles, la rentrée a été difficile, pas moins que les précédentes : manque de psychologues, d’enseignants, d’EVS… avec des enfants en grandes difficultés auxquelles on ne peut répondre dans l’immédiat. Cette déception est d’autant plus grande, que les attentes sont toujours, fortes.
Peut-être que le ton et le discours du ministre à l’égard des enseignants a pu, parfois, paraître trop péremptoire. Néanmoins, reprocher à Vincent Peillon un manque de concertation me semble injuste parce qu’il l’a engagée très tôt, il y a plus d’un an, avant les élections. Puis, pendant plusieurs mois, en tant que ministre. Le décret laisse une large part d’autonomie aux enseignants, parents ou élus, pour la mise en œuvre des rythmes au niveau local. C’est une chance à saisir.
Pour autant, ces revendications s’entendent et doivent être prises en compte, car s’il y a bien eu 1000 postes de professeurs des écoles créés pour pallier les difficultés importantes suscitées par les suppressions d’emplois massives et pour faciliter l’accueil des enfants en situation de handicap, dans l’immense majorité des écoles rien n’a encore vraiment changé. Par ailleurs, même si 280 professeurs certifiés ont été recrutés dans les disciplines en souffrance, même si le recrutement d’un plus grand nombre d’enseignants, la mise en place d’une vraie formation au métier, la création des emplois d’avenir professeur sont clairement engagés, il est évident que l’effet de ces mesures ne sera réellement perçus que dans quelques années.
Agenda - Semaine du 18 mars 2013
25/03/13
Lundi 18 mars
point avec mon suppléant, Gérard Galliot - rencontre avec le maire de Villers-Buzon et visite d’un projet communal - rencontre avec le maire de Pouilley-Français - déjeuner au collège de Saint-Vit, préparé par des élèves - rencontre et échanges avec les délégués de classe du collège Jean-Jaurès de Saint-Vit - réunion avec les élus, enseignants et parents d’élèves du syndicat scolaire de Quingey
Mardi 19 mars
réunion du groupe socialiste - rencontre avec des lycéens en visite à l’Assemblée nationale - réunion des commissaires socialistes aux affaires sociales - séance des questions au Gouvernement - viste solennel sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école - commission des affaires sociales - délégation aux droits des femmes
Mercredi 20 mars
rendez-vous avec les représentants de la Mutuelle nationale des sapeurs-pompiers au sujet du projet de loi pour la sécurisation de l’emploi - réunion du groupe socialiste - réunion des commissaires socialistes aux affaires sociales - rencontre sur la sécurisation des parcours professionnels - séance des questions au Gouvernement - commission des affaires sociales - réunion de « Un Monde d’Avance » sur le projet de loi « sécurisation de l’emploi »
Jeudi 21 mars
rencontre avec une déléguée du personnel d’une association - rendez-vous de présentation d’un projet de coopération du lycée Pierre-Adrien-Pâris avec le Maroc - rendez-vous sur les relations France-Algérie
Vendredi 22 mars
visite des « Invités au Festin » à Besançon - rencontre avec un représentant du syndicat des praticiens hospitaliers - permanence parlementaire à la mairie de Quingey
Samedi 23 mars
colloque sur les droits des femmes organisé au Sénat par le Centre national des droits des femmes
A la rencontre des délégués de classe du collège de Saint-Vit
25/03/13
Lundi 18 mars, j’ai pu rencontrer les délégués de classe du collège de Saint-Vit pour un après-midi d’échange sur nos institutions, le rôle et le travail des parlementaires, avant la visite de l’Assemblée nationale qu’ils effectueront le 11 avril prochain.
Vous pouvez prendre connaissance de l’article qui retrace ce moment d’échange sur le site internet du collège Jean-Jaurès de Saint-Vit.
Départ en retraite à 60 ans : un dysfonctionnement résolu
24/03/13
Le 8 janvier dernier, j’ai fait part à Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé, d’un dysfonctionnement dans la mise en œuvre du décret n°2012-847 du 2 juillet 2012 relatif à l’âge d’ouverture du droit à pension de vieillesse.
En effet, j’ai été saisie par plusieurs personnes répondant tout à fait aux conditions prévues dans le décret pour bénéficier d’un départ anticipé à la retraite à 60 ans et qui voient leur dossier refusé par la CARSAT (caisse d’assurance retraite et de la santé au travail) pour trois pièces manquantes qu’elles sont dans l’impossibilité de fournir. Cette situation concerne d’anciens militaires et agents d’EDF/GDF ayant eu également une activité dans le secteur privé.
S’agissant notamment des militaires, il m’a été rapporté que la CARSAT avait adressé l’imprimé « Retraite anticipée, questionnaire trimestres réputés cotisés » au ministère de la Défense et des Anciens combattants, sous-direction des pensions à La Rochelle. En retour, il a été fourni par la Défense un document attestant de la carrière militaire du requérant.
Indemnisation des victimes des essais nucléaires : la réponse du ministre de la Défense
23/03/13
Après avoir rencontré les représentants locaux de l’association des victimes des essais nucléaires (AVEN) en septembre dernier et sensible à leur combat, j’avais adressé une question écrite au ministre de la Défense, Jean-Yves Le Drian sur ce sujet complexe.
En résumé, les points-clé que je soulevais étaient les suivants :
- le problème lié à la notion de seuil, entrant dans le calcul de la probabilité des risques
- les difficultés d’accès à l’indemnisation (très peu de dossiers retenus eu égard au nombre de dossiers déposés)
- la nécessité d’élargir la structure du CIVEN en comité interministériel associant, outre le ministère de la Défense, ceux de la Santé, des Affaires étrangères et de l’Environnement, sous l’autorité du Premier ministre.
Cette question écrite avait été publiée au Journal officiel le 18 septembre 2012 et le ministre vient d’y apporter une réponse argumentée. On retiendra notamment que :
- le dispositif initial prévu par la loi de janvier 2010 a déjà évolué pour mieux prendre en compte la réalité des demandes (liste des pathologies, zones géographiques…)
- le mode de calcul du taux de probabilité s’appuie sur des référentiels internationaux et il est systématiquement retenu les valeurs les plus favorables aux requérants
- le comité d’indemnisation compte déjà plusieurs médecins, désigné sur proposition du Haut Conseil de santé publique et en plein accord avec le ministère de la Santé
- le comité d’indemnisation associe déjà les ministères de la Santé, des Outre-Mer, des Affaires étrangères en plus du ministère de la Défense et il n’est pas envisagé d’associer le ministère de l’Environnement puisque la loi de 2010 traite des effets sanitaires et non environnementaux
- il n’est pas envisagé la possibilité de transformer le CIVEN en commission interministérielle sous l’autorité du Premier ministre
- au 30 novembre 2012, 782 demandes d’indemnisations étaient parvenues dont 618 dossiers complets. 400 décisions ont été rendues, avec seulement 9 décisions d’indemnisation
- le ministre de la Défense a demandé à ce qu’un travail d’évaluation sur l’application de la loi soit réalisé.
Le travail des détenus : la prison comme « zone de non-droit du travail »
23/03/13
Lors de la publication des recommandations du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, j’avais eu l’occasion de partager mon inquiétude et mon indignation face à la situation carcérale. Les dénonciations portaient alors sur les conditions de détention, mais d’autres domaines requièrent l’attention des pouvoirs publics.
Le 1er mars dernier, le Défenseur des droits a apporté son soutien à une Question prioritaire de constitutionnalité (QPC) relative au droit du travail en prison, un autre sujet majeur de la condition carcérale. En effet, le conseil des prud’hommes de Metz a transmis une QPC à la Cour de cassation afin d’interroger l’absence de contrat de travail des détenus (qui signent seulement un « acte d’engagement ») : « L’article 717-3 du code de procédure pénale en ce qu’il dispose que les relations de travail des personnes incarcérées ne font pas l’objet d’un contrat de travail porte-t-il atteinte aux droits et libertés garantis par la Constitution, et notamment aux droits garantis par les 5ème, 6ème , 7ème et 8ème alinéas du préambule de la Constitution du 27 octobre 1946 ? ». Ces alinéas garantissent notamment la non-discrimination pour l’emploi, le droit au syndicat, le droit de grève et la participation à la détermination des conditions de travail.
De la même manière début 2013, le conseil de prud’hommes de Paris s’est reconnu compétent pour juger de ce type d’affaires en qualifiant de contrat de travail implicite la relation de travail qui unissait une détenue à une entreprise de plateforme téléphonique. Jusque-là, les juridictions prud’homales ne s’estimaient pas compétentes du fait précisément de l’absence de contrat de travail. Ces évolutions récentes laissent espérer des réponses à une situation dans laquelle la prison a été qualifiée de « zone de non-droit du travail » par le Conseil économique et social dans un avis de 1987.
Question écrite : statut des étudiants recrutés dans les établissements d’enseignement supérieur
20/03/13
Le Journal officiel de ce mardi 19 mars 2013 contient une question écrite que j’ai posée à la ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Geneviève Fioraso, concernant le statut des étudiants recrutés dans les établissements d’enseignement supérieur.
Voici le texte exact de cette question :
Mme Barbara Romagnan attire l’attention de Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche sur la question du statut dans le secteur public des étudiants recrutés au sein des établissements publics d’enseignement supérieur conformément au décret n° 2007-1915 du 26 décembre 2007.
Dans la mesure où le décret de 2007 vise explicitement le décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l’État, tout laisse à penser que ces étudiants recrutés pour aider à assurer une mission de service public sont des agents contractuels et non des vacataires.
Elle souhaiterait qu’elle apporte des précisions sur ce point.
Commémoration de la guerre d’Algérie : le message de Kader Arif
19/03/13
A l’occasion de la journée nationale d’hommage aux « Morts pour la France » pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie, Kader Arif, ministre délégué chargé des Anciens combattants, a fait parvenir un message, qui a été lu lors de chacune des cérémonies, organisées pour la première fois officiellement le 19 mars. Un message de rassemblement.
- - -
Cérémonie du 19 mars au monument aux morts de Saint-Vit
« En cette journée nationale de commémoration, la Nation rend hommage à tous les « morts pour la France » pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de Tunisie.
Le retour sur cette mémoire douloureuse, du fait de la commémoration cette année du 50ème anniversaire de la fin de la guerre d’Algérie, donne à cette célébration un relief particulier.
Les drames personnels vécus par les acteurs multiples de ce conflit, propulsés dans une guerre d’une violence extrême par son impact sur les chairs comme sur les mémoires, sont rappelés avec une actualité qui interroge et interpelle.
Cinquante ans, c’était jadis la durée de deux générations. Combien de temps faudra-t-il encore pour cette période commune à l’histoire du peuple français et du peuple algérien soit regardée avec lucidité, franchise, sans repentance et dans un réel souci d’apaisement ?
La guerre d’Algérie a profondément et durablement divisé les opinions publiques, déchiré les familles. Tous, soldats de métier ou du contingent, harkis, « pieds-noirs », ont conservé de ce terrible conflit non seulement une peine et une douleur réelles, mais aussi un goût d’amertume, nourri par l’incompréhension.
Certains ont voulu tourner la page, d’autres se sont ancrés dans leurs souvenirs, beaucoup enfin n’ont jamais pu trouver les mots pour exprimer l’indicible. Si les cicatrices incrustées dans les chairs se soignent avec le temps, les blessures qui traversent les mémoires sont plus longues à guérir.
