Archives pour janvier, 2013
Comment penser la gauche sans la croissance ? : réécoutez la conférence
31/01/13
La salle du Petit Kursaal de Besançon était plus que comble en ce mercredi soir pour la conférence que j’organisais autour de la question « Comment penser la gauche sans la croissance ? ». Pour nous apporter leur éclairage et débattre, j’avais invité Patrick Viveret, philosophe et essayiste altermondialiste ainsi que Guillaume Duval, rédacteur en chef du magazine Alternatives économiques.
Avant de publier un compte rendu détaillé de la conférence, je souhaite d’ores et déjà faire partager à celles et ceux qui n’ont pu être parmi nous, les enregistrements audio des différentes interventions et du débat avec la salle.
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Ouverture par Barbara Romagnan (7′)
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Intervention de Guillaume Duval (32′)
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Intervention de Patrick Viveret (30′)
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Débat avec la salle (36′)
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Conclusion par Barbara Romagnan (8′)
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Question écrite : le cumul entre une pension de retraite et une activité rémunérée dans la fonction publique territoriale
31/01/13
Suite à l’interpellation d’une habitante de la circonscription, je viens d’adresser une question écrite à Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l’État, de la Décentralisation et de la Fonction publique au sujet des dispositions permettant le cumul entre une pension de retraite de la fonction publique et une activité rémunérée dans la fonction publique territoriale. Elle a été publiée au Journal officiel du 29 janvier 2013.
Mme Barbara Romagnan interroge Mme la ministre de la réforme de l’État, de la décentralisation et de la fonction publique sur le problème relatif au cumul de pension de retraite de la fonction publique avec une activité rémunérée dans la fonction publique territoriale.
Le fonctionnaire n’ayant pas atteint l’âge limite d’activité ou ne bénéficiant pas d’une retraite à taux à plein peut cumuler sa pension de retraite de base avec les revenus tirés de la reprise d’une activité à condition que ses revenus d’activité ne dépassent pas un certain plafond, fixé au tiers du montant annuel brut de la pension de retraite, majoré de 6 852,31 €. Ce mode de calcul basé sur la proportionnalité pénalise particulièrement les titulaires de pensions modestes.
Aussi, elle lui demande dans quelle mesure une modification des règles de calcul peut être envisagée.
Mariage pour tous les couples : intervention de Christiane Taubira
30/01/13
Ce mardi 29 janvier à l’Assemblée nationale, les députés ont commencé l’examen et le débat du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. C’est un moment fort, symbolique, qui conduira à mettre en oeuvre l’engagement 31 du Président de la République et des députés de la majorité pour assurer l’égalité de tous les couples et la protection juridique de tous les enfants et de toutes les familles.
Christiane Taubira, garde des Sceaux, ministre de la Justice, porte ce texte avec Dominique Bertinotti, ministre de la Famille. Elle est brillamment intervenue en ouverture des débats en mettant toute sa passion, sa conviction, son énergie et sa pédagogie au service d’un beau texte qui honore notre République. Je vous propose de retrouver son intervention.
Retrouvez l’intégralité de l’intervention de… par LCP
Mme Christiane Taubira, garde des sceaux, ministre de la justice. — Monsieur le président, monsieur le président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, madame la présidente de la commission des affaires sociales, monsieur le rapporteur, madame la rapporteure pour avis, mesdames, messieurs les députés, nous avons l’honneur et le privilège, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille, et moi-même, de vous présenter, au nom du Gouvernement, un projet de loi traduisant l’engagement du Président de la République d’ouvrir le mariage et l’adoption aux couples de même sexe.
S’agissant de l’état des personnes, ce sont donc principalement des dispositions du code civil relatives au mariage, à l’adoption et à l’attribution du nom de famille qui seront adaptées.
Agenda - Semaine du 21 janvier 2013
28/01/13
Lundi 21 janvier
rencontre avec le président et le directeur des communes forestières de Franche-Comté - rendez-vous avec le directeur régional aux affaires culturelles (Drac) - audience de rentrée du Tribunal de grande instance de Besançon - rendez-vous avec le syndicat UNSa Services judiciaires - cérémonie de voeux du Centre Jacques-Weinman (Ehpad) à Avanne-Aveney
Mardi 22 janvier
travail à l’Assemblée nationale - voeux de Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée en charge des Personnes handicapées et de la Lutte contre l’exclusion - Direction nationale du courant UMA (Un Monde d’Avance)
Mercredi 23 janvier
commission des affaires sociales : examen de la proposition de loi relative à l’indépendance de l’expertise en matière de santé et d’environnement et à la protection des lanceurs d’alerte - réunion du groupe socialiste - séance dans l’hémicycle : vote solennel du projet de loi créant les contrats de génération - réunion des commissaires socialistes aux affaires sociales : travail autour de la sécurisation des parcours professionnels
Jeudi 24 janvier
commission des affaires sociales (mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale) : audition d’avocats en droit social - séance dans l’hémicycle : débat sur le projet de fonds européen d’aide aux plus démunis
Vendredi 25 janvier
permanence à la mairie de Saint-Vit - visite à l’école de Grandfontaine : présentation du rôle et du travail des députés aux élèves de CM2 et rencontre avec l’équipe enseignante - rendez-vous avec le maire et les élus de Grandfontaine
Samedi 26 janvier
50 ans du Traité de l’Elysée, journée d’amitié franco-allemande Besançon-Fribourg : inauguration de l’éolienne et plantation du cerisier au collège Notre-Dame
Une première offensive contre la pauvreté
25/01/13
Issu de la conférence nationale contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, qui s’est tenue début décembre, le plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale a été présenté par Jean-Marc Ayrault lundi dernier. Impliquée depuis quelques mois sur les différents groupes de travail mobilisés dans la lutte contre la pauvreté, je tenais à vous en dire quelques mots.
Avant toute chose, la méthode apparaît en cohérence non seulement avec les engagements de François Hollande mais également avec les attentes de tous ceux qui ont pu travailler collectivement à cette réflexion, y compris de personnes en situation de précarité associées à l’élaboration de ce plan. Cette démarche a d’ailleurs fait l’objet de nombreuses critiques positives.
Au demeurant, ce plan est irrigué d’un état d’esprit nouveau, plus humain et digne à l’égard des personnes qui traversent des périodes difficiles. C’en est fini de la stigmatisation, de l’accusation de paresse ou de tricherie. La précarité vécue par certains est considérée aujourd’hui davantage comme une responsabilité collective et sociale.
Au-delà, ce plan présente des avancées concrètes, des nouvelles protections, des nouvelles garanties. On peut relever à ce titre :
- L’engagement d’un rattrapage du niveau du RSA socle de 10 % (en plus de l’augmentation liée à l’inflation) d’ici 2017
- Une hausse en septembre 2013 du plafond de la CMU complémentaire, de façon à l’élargir à 750 000 personnes supplémentaires
- L’instauration d’une « garantie jeune » pour les 18-25 ans qui ne sont ni en emploi, ni en formation, leur permettant de toucher un revenu d’un montant équivalent au RSA et d’être accompagné pour démarrer un projet professionnel pérenne
- Une aide pécuniaire aux familles monoparentales en situation de pauvreté
- La création de 9 000 places supplémentaires d’accueil d’urgence pour en finir avec la gestion « au thermomètre »
- Une réforme du RSA activité pour remédier au taux de non-recours record (68 %)
- Un renforcement de l’accès aux crèches pour les enfants de familles en situation de pauvreté avec un minimum fixé à 10 %
- La création d’un registre national des crédits aux particuliers (dit « fichier positif ») pour participer à la lutte contre le surendettement.
Par ailleurs, nous pouvons saluer la perspective d’un suivi régulier de la concrétisation de ce plan, par la mission de suivi et d’évaluation confiée à François Chérèque, également à travers la réunion annuelle d’un comité interministériel de Lutte contre les Exclusions, pour un bilan d’étape.
Je voudrais toutefois conclure sur le chemin qu’il nous reste encore à parcourir collectivement. Au-delà de la nécessité d’un renforcement des dispositifs présentés, il me semble également que nous devrons être plus attentifs aux étrangers en situation irrégulière en situation de grande précarité. J’ai d’ailleurs posé une question écrite en ce sens à la Ministre du Logement s’agissant de l’élargissement du dispositif de la « trêve hivernale » aux personnes vivant dans des campements informels ou des bidonvilles visées par des procédures d’expulsion.
Limiter le cumul des mandats fait respirer la démocratie - Ma tribune dans Le Monde
23/01/13
Élue députée en juin 2012, j’ai démissionné de mon mandat de conseillère générale du Doubs, conformément à l’engagement que j’avais pris durant la campagne.
En présentant ses vœux aux parlementaires, François Hollande a réaffirmé sa détermination pour que la réforme limitant le cumul des mandats voie le jour durant le quinquennat. Je salue cette confirmation et milite pour qu’elle soit mise en oeuvre. Au-delà des principes fondamentaux qui justifient une telle réforme, je souhaite souligner ici les avantages concrets qui découlent de cette décision.
D’abord, je peux être davantage sur le terrain. Si j’étais restée conseillère générale, je serais tenue d’être présente en session plénière un lundi toutes les cinq semaines. La semaine précédant cette session, je participerais à la commission des solidarités. Encore en amont, je passerais une dizaine d’heures à étudier les différents dossiers sur lesquels nous avons à nous prononcer. Si j’estime que la plénière dure environ six heures, la commission deux heures trente et la préparation dix heures, cela représente dix-huit heures trente au minimum.
Sachant que je consacre en moyenne trente minutes par rendez-vous à ma permanence parlementaire, une heure trente par visite d’entreprise, d’association ou d’exploitation agricole, en supprimant cette seule journée de session obligatoire au conseil général et le travail afférent, qui revient toutes les cinq semaines, je gagne l’équivalent de trente-sept rendez-vous avec des concitoyens ou de douze visites.
Ainsi, exercer exclusivement mon mandat de députée me permet d’être plus longtemps au contact de la population, de la réalité du territoire et de ses acteurs.
Ensuite, en étant exclusivement parlementaire, je gagne du temps pour travailler les textes. Si j’avais gardé mon mandat au conseil général, j’aurais dû consacrer du temps aux inaugurations, aux réunions, aux dossiers du département. Si j’étais restée conseillère générale en devenant députée, mon travail d’élue locale s’en serait également ressenti : j’aurais été absente de mon canton au moins trois jours par semaine pour siéger à l’Assemblée nationale.
Le travail peut bien sûr être délégué, soit à d’autres élus - mais alors autant leur laisser la place -, soit aux fonctionnaires des collectivités. L’administration ne fait là que combler un vide laissé par l’élu qui n’a pas suffisamment de temps. Il ne s’agit pas d’un problème de compétences puisque les services, dont c’est la formation et le métier, connaissent mieux les dossiers, d’un point de vue technique, que les élus. Il s’agit d’un réel problème politique et démocratique parce que les citoyens votent pour que leurs élus décident et tranchent en fonction de la vision qu’ils portent. C’est bien cela, notre rôle d’élus. Sinon, autant remplacer les élections par un concours de la fonction publique afin d’avoir les meilleurs techniciens.
Renouvellement politique
Enfin, ma démission de l’assemblée départementale a permis que le conseil général du Doubs s’enrichisse d’un nouvel élu. En soi, c’est intéressant que quelqu’un qui n’avait jamais détenu de mandat électif y accède. Un nouvel élu, c’est un regard neuf sur l’action menée, utile pour renouveler sa vision et discuter des politiques conduites. La limitation du cumul est une condition nécessaire, sinon suffisante, au renouvellement du personnel politique ; elle ouvre la voie aux plus jeunes, aux femmes, aux ouvriers, aux Français issus de l’immigration.
Barbara Romagnan
Députée (PS) du Doubs
© Le Monde
Question écrite : le taux de surcote appliqué pour la retraite des auxiliaires médicaux libéraux
23/01/13
Dans le Journal officiel de ce 22 janvier est publiée une question écrite que j’ai adressée à Marisol Touraine, la ministre des Affaires sociales et de la Santé, au sujet du taux de surcote appliqué pour la retraite des auxiliaires médicaux libéraux relevant de la CARPIMKO (Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinesithérapeuthes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes). Suite à une rencontre avec une praticienne, il s’agit d’obtenir l’information du taux appliqué actuellement car les textes et les renseignements obtenus sur le sujet à ce jour ne sont pas toujours concordants.
Mme Barbara Romagnan interroge Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur la retraite des auxiliaires médicaux libéraux relevant de la caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophoniste et orthoptistes (Carpimko).
Elle souhaiterait connaître le taux de surcote appliqué actuellement aux trimestres supplémentaires cotisés. S’il n’est pas équivalent à celui utilisé pour le régime général, à savoir 1,25 %, elle lui demande de bien vouloir lui indiquer si le Gouvernement envisage une harmonisation.
Les 50 ans du Traité de l’Elysée
23/01/13
Mardi, plus de 400 députés se sont rendus à Berlin afin de célébrer les 50 ans du Traité de Berlin. Cette date anniversaire est importante et nous nous devions de commémorer ce qui à l’époque n’était pas forcément une évidence : la mise en place d’une coopération étroite entre la France et l’Allemagne au lendemain de la Seconde Guerre Mondiale. Le traité signé le 22 janvier 1963 prévoyait une consultation régulière des deux pays sur les questions essentielles de politique étrangère, de défense et de sécurité, de défense et de culture.
François Hollande avait dans un premier temps montré sa volonté de continuer à œuvrer au rapprochement de ces deux pays en effectuant son premier voyage en tant que Président de la République en Allemagne. Cette semaine il a également réaffirmé que la réussite des jeunes devait être au centre des politiques des deux pays frontaliers.
Alors que l’Allemagne et la France représentent aujourd’hui 33% de la population de l’Union Européenne et 31 % de son PIB, il est nécessaire de perpétuer ces consultations régulières, d’autant plus que le rôle moteur de de ces deux pays tant en matière de construction européenne que détermination des politiques communes a toujours été reconnu.
Nous devons nous accorder sur la mise en place d’une ligne commune pour sortir de la crise et rompre avec certaines pratiques qui ont favorisé la dégradation de l’économie européenne. C’est pourquoi nous devons désormais aller au-delà des domaines prévus par le Traité de l’Elysée en matière de concertation et agir de concert sur la régulation des marchés financiers, la fiscalité, la mise en place de minimas sociaux et une union bancaire solide.
C’est aussi à nous de construire une Europe plus sociale. Je m’inquiète de l’annonce qui a été faite de réduire de façon drastique le financement attribué au Programme européen d’aide aux plus démunis (PEAD). Alors que le budget alloué s’élevait à 3.5 milliards d’euro pour 7ans, la Commission Européenne propose de le faire passer à 2.5 milliards d’euros, alors que la fréquentation d’associations d’aide alimentaire a augmenté de 10% rien qu’en France. Cette décision est en totale contradiction avec les objectifs de lutte contre la pauvreté que s’est fixé l’Union Européenne pour 2020 et ne contribuera pas à rendre l’Europe plus populaire.
Au contraire, si le Programme doit être revu et maintenu c’est pour l’adapter aux dures réalités de la société dans laquelle nous vivons actuellement. De prochaines décisions doivent être prises pour éviter la précarisation des populations fragiles, soutenir les banques alimentaires et prévenir les risques sanitaires encourus du fait des privations et de la malbouffe.
Agenda - Semaine du 14 janvier 2013
21/01/13
Lundi 14 janvier
rendez-vous concernant l’accueil périscolaire - visite de l’Association des familles de traumatisés craniens à Besançon - rendez-vous avec le directeur d’ErDF - rendez-vous autour des questions judiciaires - réunion de la commission des affaires sociales : examen du projet de loi ouvrant le mariage et l’adoption aux couples de même sexe
Mardi 15 janvier
réunion du groupe socialiste avec Jean-Marc Ayrault - déjeuner avec Claude Bartolone, président de l’Assemblée nationale - réunion des commissaires socialistes aux affaires sociales - séance des questions au Gouvernement - cérémonie d’hommage national à Damien Boiteux, militaire tué au Mali, aux Invalides - séance dans l’hémicycle
Mercredi 16 janvier
réunion de la commission des affaires sociales - réunion du groupe de travail sur l’exclusion - rencontre avec le comité national des entreprises d’insertion - séance des questions au Gouvernement - séance dans l’hémicycle
Jeudi 17 janvier
travail à la permanence - conférence régionale des transports ferroviaires à la Région
Vendredi 18 janvier
congrès de la FDSEA du Doubs à Saône
Congrès de la FDSEA : l’agriculture en perspectives
20/01/13
Vendredi 18 janvier, j’ai répondu à l’invitation de la FDSEA du Doubs qui tenait son congrès annuel à l’Espace du Marais de Saône, afin de conclure les deux tables rondes consacrées à l’installation des jeunes agriculteurs et au succès de 4 coopératives locales (Monts et Terroirs, Géniatest, Terre Comtoise et Franche-Comté Elevage).
Comme je l’ai déjà fait à de nombreuses reprises, ce moment d’échange avec la profession agricole est l’occasion de faire le point sur la situation dans le département et la région, et de dresser des perspectives pour l’agriculture dans le contexte de révision de la PAC (politique agricole commune) 2014-202, de la fin des quotas laitiers et de la future loi pour l’avenir de l’agriculture présentée en fin d’année 2013.
La situation de l’agriculture dans le Doubs
La Franche-Comté est une région qui compte encore beaucoup de jeunes agriculteurs : 24 % contre 19 % en moyenne au niveau national et 14 % au niveau européen. Le Doubs confirme son statut de locomotive avec 28 % de jeunes agriculteurs de moins de 40 ans. Ce niveau de « jeunesse » très élevé n’est pas un hasard puisque le nombre d’installation est très soutenu dans le Doubs (78 en moyenne par an), y compris hors cadre familial (33 %) et y compris des femmes (21 %).
Même si cela mériterait d’être nuancé, notamment entre la plaine et la montagne et entre la zone des productions AOP et le reste, il est possible de dire qu’actuellement dans le département, les grands indicateurs sont au vert : installation, prix du lait, revenu moyen, hausse des ventes de Comté, bons résultats des outils coopératifs…
Au fond, il n’y a pas de hasard dans cette situation favorable. C’est sans doute d’abord dû à un « écosystème » particulier et vertueux dans cette région. C’est le fruit d’une tradition presque érigée en mode de vie et qui trouve ses racines à la fois dans le monde agricole et dans la pensée des intellectuels locaux : la coopération, le mutualisme, l’humanisme et l’innovation.
Ce sont des valeurs partagées, autour desquelles on peut facilement se retrouver. Elles signifient, que les acteurs de l’agriculture comtoise ont fait le choix de travailler ensemble, de s’organiser tant en interprofessions comme pour les AOP Comté, Morbier qu’en coopératives, en faisant passer l’intérêt général du territoire et l’intérêt du groupe, avant les intérêts particuliers. Ce qui guide et motive les agriculteurs, ici, c’est d’abord la passion de du métier, l’accomplissement de cette belle et essentielle mission de nourrir les Hommes, avant le profit financier à court terme.