Archives pour octobre, 2012
Mouvement du Nid : sensibiliser les jeunes
12/10/12
C’est une avancée notable… Cette semaine, le « Mouvement du Nid » -association qui œuvre au niveau national à l’aide et la prise en charge des personnes prostituées- a obtenu un agrément du ministère de l’Education nationale, qui va lui permettre d’intervenir directement dans les établissements scolaires du second degré.
L’objectif : sensibiliser dès que possible au fait prostitutionnel. En effet, selon l’association, les jeunes sont confrontés de plus en plus tôt à ce phénomène, en tant qu’acteurs ou spectateurs. « Il est important de leur faire prendre conscience des risques qu’ils encourent en étant prostitués ou proxénètes » explique le Mouvement du Nid. L’association souhaite également rappeler aux jeunes garçons qu’ils portent atteinte à la dignité de l’autre et qu’ils encouragent et favorisent le développement des réseaux mafieux dans le trafic d’êtres humains en devenant clients. « D’une manière générale, nous venons leur rappeler qu’il est essentiel de respecter l’autre et soi-même » précise encore le Nid.
Un travail de terrain pour accompagner les personnes prostituées
Le Nid est déjà intervenu ponctuellement dans certains établissements de France, notamment dans le Doubs, pour traiter de ces problématiques avec les jeunes. L’agrément qui vient d’être délivré à l’association va lui permettre d’étendre son action. Celle-ci vient compléter un engagement sur le terrain. Les bénévoles du Nid rencontrent quotidiennement les personnes prostituées ou en réinsertion afin de les aider dans les démarches du quotidien et parfois la subsistance. Leur accompagnement est bien souvent également indispensable pour permettre une sortie du système de prostitution et une reconstruction sociale. Enfin, l’association mène un travail sanitaire important auprès de ces personnes, en facilitant leurs échanges avec les professionnels de santé, en les accompagnant à leurs rendez-vous médicaux et en veillant à leur santé d’une manière générale.
En tant que membre de la commission des affaires sociales à l’Assemblée nationale, je suis bien évidemment très sensible au combat mené par le Mouvement du Nid. Dans ce cadre, je ne manquerai pas de suivre avec beaucoup d’attention les décisions prises dans le cadre du grand débat sur la prostitution souhaité par Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes.
Aide médicale d’Etat : mon intervention contre la proposition de loi UMP
11/10/12
Les députés UMP ont fait une proposition de loi visant à réinstaurer une franchise pour bénéficier de l’Aide médicale d’Etat. Cette proposition était examinée aujourd’hui lors de la « niche UMP » (journée réservée à l’examen de propositions de loi déposées par l’opposition). Je suis intervenue en séance contre cette proposition. Voici la vidéo et la retranscription de mon intervention.
« Madame la présidente, madame la ministre, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, au-delà de la pratique dommageable qui voudrait vider de sa substance une loi au lendemain de son adoption, entraînant ainsi une perte de temps, temps qui aurait pu être utile à d’autres réflexions, cette proposition va à l’encontre des exigences de santé publique et de toute pertinence économique. Elle est aussi contraire à un droit fondamental ; c’est sur ce point que je centrerai mon propos.
Je fais toujours en sorte de respecter les différents points de vues, particulièrement ceux que je ne partage pas. Je comprends que les personnes non informées puissent s’interroger sur le fait qu’en France les personnes étrangères en situation irrégulière soient soignées gratuitement.
Mais j’avoue ne pas comprendre votre position. Vous mettez trop souvent ce sujet à l’ordre du jour pour ne pas bien le connaître ! Vous savez donc que retarder les soins coûte très cher à la collectivité : ils finissent par être administrés, mais trop tard pour que les personnes soient soignées correctement. Vous savez aussi que laisser se développer des maladies en ne soignant pas ceux qui en sont porteurs est non seulement dangereux pour eux mais aussi pour le reste de la population.
Pourquoi vous acharnez-vous de la sorte ? Pourquoi venez-vous insulter ces personnes, en situation de grande précarité et d’isolement, qui ont dû quitter la terre où ils sont nés parce qu’ils y étaient violentés, exclus, persécutés parfois, ou tout simplement parce qu’ils ne pouvaient pas y vivre ?
Service de remplacement agricole : le dispositif sera bien reconduit pour 2 ans
11/10/12
J’ai pris connaissance avec intérêt de l’article de L’Est Républicain de ce jeudi 11 octobre 2012 au sujet du service de remplacement et de l’inquiétude du monde agricole concernant l’absence de reconduction du crédit d’impôt dans le projet de loi de finances (PLF) 2013.
Aussi, je tiens à apporter des précisions utiles, de nature à rassurer les agriculteurs. En effet, j’ai pu, ces derniers jours, interroger le Ministre de l’Agriculture, Stéphane LE FOLL, sur ce sujet que je sais très important pour les éleveurs de notre région.
Ce crédit d’impôt est octroyé aux agriculteurs depuis 2006 en cas d’appel à un remplacement pour congés. Il est subordonné à la condition que l’activité exercée requière la présence de l’exploitant sur l’exploitation chaque jour de l’année et que son remplacement ne fasse pas l’objet d’une prise en charge au titre d’une autre législation. Il est donc particulièrement utile et sensible pour les filières « élevage ».
L’absence de reconduction du dispositif dans le cadre du PLF 2013 ne signifie pas que le Gouvernement a déjà décidé que ces mesures ne seront pas reconduites. En effet, la reconduction du dispositif pour 2 ans est portée dans le cadre du projet de loi de finances rectificative de fin d’année pour lequel les arbitrages sont en cours.
La prise en charge partielle du coût occasionné par le remplacement nécessaire en cas d’absence de l’exploitation agricole relève de la justice sociale envers les filières les plus fragiles de l’élevage.
Le Ministre de l’Agriculture et moi-même sommes très attachés à ce que cette mesure soit reconduite, même si le taux restera à préciser en fonction des équilibres budgétaires. Les éleveurs peuvent compter sur mon soutien pour la défendre lors de la discussion du collectif budgétaire de fin d’année.
Ecotaxe poids lourds et cabotage routier : deux préoccupations des transporteurs
8/10/12
Ce lundi, j’ai rencontré à sa demande le secrétaire général de l’OTRE (organisation des transporteurs routiers européens), l’un des syndicats professionnels regroupant des TPE et PME du secteur des transports routiers. Ce rendez-vous, qui faisait suite à des échanges de courriers pendant les élections législatives, a été l’occasion d’aborder plus en détail deux sujets de préoccupation de ces professionnels : la mise en œuvre de l’écotaxe poids lourds et la libéralisation du cabotage routier.
Voici quelques éléments synthétiques de présentation.
L’écotaxe poids lourds
Elle était présentée comme novatrice, ambitieuse et nouvelle par le précédent Gouvernement, Jean-Louis Borloo et Nathalie Kosciusko-Morizet en tête, directement issue de la concertation du Grenelle de l’environnement… L’écotaxe poids lourd est en fait une mesure recommandée par l’Union européenne. L’Allemagne n’a, au contraire de la France, pas perdu de temps dans sa mise en œuvre puisqu’elle a été instaurée dès 2005.
Cette écotaxe a pour objectifs de :
- réduire les impacts environnementaux du transport routier de marchandises en favorisant les autres modes de transport grâce à un mécanisme de répercussion de la taxe sur les chargeurs
- rationaliser à terme le transport routier sur les moyennes et courtes distances
- financer les nouvelles infrastructures nécessaires à la politique de développement intermodal des transports.
Cette taxe est importante à plus d’un titre :
- Fiscalement : les rentrées fiscales peuvent être potentiellement très importantes. L’Etat les estime à 1,2 milliard d’euros par an en direction de l’AFITF (agence de financement des infrastructures de transport de France) et des conseils généraux pour le réseau local, déduction faite des coûts de gestion par le prestataire privé. En Allemagne, une taxe similaire est en place depuis 2005.
- Ecologiquement : la taxe tend à facturer les transports routiers à leur juste coût, en intégrant les coûts externes (pollution, bruit, accidents de la route, entretien des routes…). La taxe peut aussi être structurante économiquement pour limiter progressivement les transports de produits agricoles notamment, qui voyagent beaucoup trop.
La taxe nationale sur les véhicules de transports de marchandises s’appliquera donc aux poids lourds à partir de 3,5 tonnes, qui utilisent le réseau routier national non concédé (donc hors autoroutes à péage), qu’ils soient immatriculés en France ou pas. Son taux est compris entre 0,025 € et 0,200 € par kilomètre, en fonction du nombre d’essieux, du poids total autorisé en charge (PTAC) et de la classe d’émission EURO du véhicule, avec un abattement de 25 % pour les régions excentrées, comme la Bretagne (art. 153 de la loi de finances pour 2009). Il y aurait 4100 points de tarification virtuels sur le réseau routier et les camions seront géolocalisés.
Rennes-sur-Loue : l’agriculture à l’honneur au comice du canton de Quingey
6/10/12
Jour de comice à Rennes-sur-Loue, ce samedi. Un jour historique et exceptionnel pour cette commune de 90 habitants du canton de Quingey, traversée par la RN 83, à la limite du Jura. Et tout était réuni pour faire de cette journée une belle et grande fête populaire et conviviale mettant à l’honneur l’agriculture, les agriculteurs et leurs montbéliardes. 170 animaux présents, près de 400 repas servis le midi et près de 250 le soir à Arc-et-Senans, un soleil rayonnant : il faut féliciter l’ensemble des bénévoles du village et du canton qui ont apporté leur précieuse contribution à l’organisation et à la réussite de cette manifestation qui a lieu tous les deux ans. Ce bénévolat crée du lien, du mieux vivre ensemble.
C’était donc pour moi un réel plaisir d’être présente à Rennes-sur-Loue aux côtés du maire, Thierry Maire du Poset, du président du bureau du comice, François Sage et du conseiller général, Jacques Breuil. Stéphane Le Foll, le ministre de l’agriculture, avait prévu d’être présent aujourd’hui à mon invitation mais il a été retenu par la préparation d’un sommet international. Il regrette vivement de ne pas avoir pu être présent mais il m’a assuré de sa visite dans la circonscription au cours les prochains mois.
De mon coté, j’ai pu voir ou revoir de nombreux agriculteurs et échanger avec le public présent sur de différents sujets : agriculture bien sûr, mais aussi projet de loi de finances, éducation, retraites, associations, patrimoine… L’après-midi se prêtait davantage aux échanges informels qu’aux longs discours. Mais je profite de cette occasion pour vous faire part du message que j’aurais pu délivrer.
L’agriculture est importante dans ce beau et vaste canton de Quingey. C’est une activité économique et sociale à part entière, qui tisse des liens entre la population et de la valeur ajoutée non délocalisable pour nos territoires. Elle est en constante évolution et s’adapte aux réalités du monde et des consommateurs.
Ces évolutions sont une chance, mais aussi une vraie menace parce que l’agriculture est de plus en plus souvent soumise à la dérégulation complète, à la concurrence et à la spéculation financière comme on le voit sur le marché des matières premières où les conséquences sont dramatiques, tant pour les producteurs que pour les habitants des pays les plus pauvres qui ne peuvent plus se nourrir.
Nous avons besoin de davantage de régulation et d’encadrement, au niveau européen et surtout au niveau mondial. Il faut rétablir impérativement ce que j’appellerais « l’exception agricole », au même titre que l’exception culturelle en France, parce que les productions issues de l’agriculture ne peuvent pas être considérées comme des biens soumis aux seuls aléas des marchés et de la volatilité des cours.
Une nouvelle caserne très attendue pour les sapeurs-pompiers de Besançon
6/10/12
Inauguration de la caserne Besançon Centre,le vendredi 5 octobre 2012. © Claude Jeannerot
Elle était attendue depuis près de 40 ans, tout comme celle qui a été inaugurée à Chalezeule mi-septembre. La nouvelle caserne « Besançon Centre » située rue Brûlard à Besançon est désormais opérationnelle et inaugurée. Vendredi soir, j’ai eu le plaisir de retrouver l’ensemble du corps des sapeurs-pompiers que je connais bien, pour avoir été jusqu’en juin 1ère vice-présidente du SDIS du Doubs (service départemental d’incendie et de secours).
C’est à une cérémonie à la fois émouvante et solennelle que j’ai pu assister avec le Préfet de Région, Christian Decharrière, le président du conseil d’administration du SDIS, Léon Bessot, le président du Conseil général, sénateur du Doubs, Claude Jeannerot, le maire de Besançon, président du Grand Besançon, Jean-Louis Fousseret et mon collègue député, Eric Alauzet.
Avant d’inaugurer à proprement parler cette belle et grande caserne, plusieurs moments forts ont eu lieu. Tout d’abord la remise par le préfet de la médaille pour acte de courage et de dévouement à 5 sapeurs-pompiers auteurs d’actes héroïques de sauvetage de personnes au péril de leur vie, lors d’incendies récents à Besançon. Cet hommage de la République nous rappelle que les « soldats du feu » prennent, au quotidien, des risques pour assurer la sécurité de leurs concitoyens.
Autres temps forts : les deux passations de commandements entre le commandant Freidig et le capitaine Onillon pour le centre de secours Besançon Centre, et entre le commandant Fournerot et le commandant Colard pour le groupement Ouest.
Après avoir rendu hommage aux sapeurs-pompiers morts dans l’exercice de leur mission, nous avons pu couper le ruban tricolore pour ce nouveau centre de secours qu’un public venu en nombre à pu découvrir également de l’intérieur.
Reconversion des parlementaires en avocats : l’abrogation décidée
5/10/12
Les combats ne sont pas vain. En annonçant aujourd’hui, à l’occasion de l’assemblée générale du Conseil national des Barreaux, que le fameux décret « passerelle » serait abrogé, Christiane Taubira, ministre de la Justice, Garde des Sceaux, accède à une revendication légitime des professionnels de justice et, au-delà, d’hommes et de femmes engagés pour l’exemplarité en politique et la reconnaissance du métier d’avocat. Je me réjouis de cette prise de position attendue, que j’ai eu l’occasion de défendre à de nombreuses reprises, en particulier en co-signant une tribune dans Médiapart pendant les élections législatives avec Martine Chantecaille ou en posant une question écrite à la ministre sur ce sujet le 31 juillet dernier.
Le décret en cause, pris en avril dernier par la droite, ouvrait la possibilité de devenir avocat sans concours ni formation aux « personnes justifiant de huit ans au moins d’exercice de responsabilité publiques les faisant directement participer à l’élaboration de la loi », c’est-à-dire les parlementaires et les ministres, mais également leurs assistants parlementaires. Une drôle de conception de la politique, de l’intérêt public et de la profession d’avocat… Devenir avocat, ce n’est pas un lot de consolation pour les parlementaires non réélus. C’est un noble métier qu’on ne peut exercer qu’après avoir suivi six ou sept années d’études spécialisées. Ce décret avait suscité, à raison, une levée de boucliers, notamment du Conseil national des Barreaux qui avait formé un recours.
Aujourd’hui, Christiane Taubira prend une décision juste. Elle a dit ceci aux avocats réunis à Paris ce vendredi : « Je pense que ce décret allait au-delà des conditions acceptables pour l’intégration dans votre belle profession de quelques « beaux » parlementaires et de quelques « beaux » anciens ministres -même si, sur la période récente, j’en connais assez peu. Je pense pour ma part que les députés et sénateurs, ainsi que les anciens ministres, doivent pouvoir accéder à la profession d’avocat, sous condition de diplôme -maîtrise de droit ou équivalent-avec dispense du CAPA (Certificat d’aptitude à la profession d’avocat), mais avec l’obligation de suivre une formation de déontologie et de subir l’examen de contrôle de ces connaissances déontologiques ainsi que des connaissances sur la réglementation professionnelle ».
Ainsi, elle a donné consigne de préparer un décret abrogeant le précédent et créant un alinéa incluant ces conditions.
Prise en charge de l’IGV à 100 % : une avancée pour les droits des femmes
3/10/12
Membre de la Délégation aux droits des femmes à l’Assemblée nationale, je veux aujourd’hui saluer une annonce qui, à mon sens, est à tort passée inaperçue. Il s’agit de la prise en charge à 100 % de l’IGV dès 2013.
Avec cette mesure, Marisol Touraine, ministre de la Santé, concrétise de façon rapide et déterminée un engagement pris par François Hollande lors de la campagne présidentielle. C’est une avancée réelle pour le droit des femmes qui contribuera à faire progresser les mentalités en faveur de la liberté des femmes à disposer de leurs corps.
En France, 250 000 Interruption Volontaire de Grossesse sont pratiquées en moyenne chaque année. Jusqu’à présent, la Sécurité Sociale remboursait l’IVG à 80% lorsqu’elle était chirurgicale, à 70% lorsqu’elle était médicamenteuse. Les bénéficiaires de la CMU (Couverture Maladie Universelle) et les mineures avaient droit à une prise en charge totale. Pour de trop nombreuses femmes, le « reste à charge » s’avérait un réel frein inacceptable à l’émancipation. Le remboursement total sera de nature à faciliter l’accès à l’IVG, dont le coût s’établit entre 200 € et 500 € par intervention. La revalorisation simultanément annoncée du tarif permettra de lever les réticences des praticiens que l’on pouvait connaître jusqu’à présent.
Près de 40 ans après la loi Veil, cette réforme permettra une plus grande effectivité du droit. Elle constitue une réponse respectueuse des personnes face à ceux qui ont osé introduire ces derniers mois la notion « d’IVG de confort » dans le débat public. Interrompre une grossesse n’est jamais une décision facile à prendre, elle n’est jamais et en aucun cas de confort.
Etrabonne : un sentier pour découvrir le patrimoine
1/10/12
Samedi matin, avant de me rendre à l’inauguration du nouvel espace communal de Courchapon, je me suis rendue à l’inauguration du sentier de découverte aménagé par le Conseil général du Doubs à Etrabonne, dans un espace naturel sensible (ENS) remarquable. Aux côtés du maire, André Pharisat, ainsi que de Claude Jeannerot, Président du Conseil général et Christian Bouday, Vice-Président du Conseil général en charge de l’environnement et des milieux naturels, j’ai pu découvrir cette belle réalisation. Une première dans le Doubs, qui en annonce beaucoup d’autres dans les années à venir, grâce à la politique volontariste du Département.
Ce sentier, c’est l’occasion de la valorisation, de la réhabilitation d’un espace naturel pour l’ouvrir au public et permettre ainsi l’interprétation du milieu, la découverte seul. Enfin, pas tout à fait seul puisque 2 distributeurs de livrets de découverte ont été installés aux 2 départs de la boucle d’Etrabonne : vers la mairie et en haut du sentier. Ainsi, vous pourrez mieux connaître le patrimoine naturel et historique de cette commune de la circonscription. Curiosité supplémentaire : le sentier est balisé par une étoile de berge : en effet, une légende locale dit que Etrabonne (« bonne étoile ») doit son nom au passage des Rois mages…
